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Question de ambrine37 | Future Retraitée

temps partiel thérapeutique en fin de carrière

Bonjour,
Je serai à la retraite le 1er janvier 2020 et je suis actuellement en arrêt de travail.

Mon médecin m'a parlé d'une éventuelle reprise dans le cadre d'un temps partiel thérapeutique, cela peut il avoir une incidence sur le montant de ma retraite ?

Tous mes remerciements pour votre réponse.
B.Dodin
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Réponse de ambrine37 | Future Retraitée
Bonjour Kenza,

Merci beaucoup pour votre réponse.
Bonne journée.
B.Dodin

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Réponse de Kenza KADEM | Conseillère Retraite – AG2R LA MONDIALE
Bonjour ambrine37,

Vous avez souhaité obtenir des précisions sur votre temps partiel thérapeutique.

En effet, vous précisez être infirmière titulaire de la fonction publique territoriale. Vous relevez donc en principe du régime CNRACL pour votre retraite de base et de la RAFP pour votre retraite complémentaire.

Dans ces régimes, vos droits diffèrent de ceux énoncés lors dans ma réponse précédente. 

Cette réponse concerne les salariés à temps partiel thérapeutique qui relèvent du secteur privé.

Effectivement, dans la fonction publique il existe deux types de temps partiel :

1 - Le temps partiel autorisé pour les agents titulaires et non titulaires depuis plus d'un an ;

2 - Le temps partiel de droit accordé dans certaines situations telles que la naissance d'un enfant, handicap, maladie grave, reprise ou création d'une entreprise.

Rappelons à tous que le calcul de la pension publique est différent de celui du privé :

Celle- ci est égale à 75% du traitement des 6 derniers mois, lorsque la retraite est attribuée à taux plein.

Dans le cas d'un temps partiel, votre pension sera quand même calculée sur la base du traitement que vous auriez perçu à temps plein.

Il n'a donc pas de conséquence sur le montant de votre pension de retraite.

La durée d'assurance requise (166 trimestres pour votre génération 1957) n'est également pas impactée par le travail à temps partiel. Chaque trimestre travaillé, vous permet d’acquérir 1 trimestre, soit 4 par an.

Cependant, le temps partiel autorisé dont je fais référence plus haut peut affecter le calcul de votre durée de service prise en compte dans le calcul de votre pension. En effet, la durée de service sera déterminée au prorata de la quotité de travail.

Dans le cas d’un temps partiel de droit, il est considéré comme un temps plein.

Enfin, sachez que dans le cadre d’un temps partiel thérapeutique, il est possible de valider des trimestres gratuitement.

Il existe également dans la fonction publique un dispositif de surcotisation permettant la validation de trimestres supplémentaires.

Afin de déterminer plus précisément votre situation, le mieux est de vous rapprocher de votre régime de retraite, la CNRACL, dont je vous rappelle les coordonnées :

CNRACL
Rue du Vergne
33059 BORDEAUX CEDEX

https://www.cnracl.retraites.fr/

Téléphone : 05 56 11 33 35 (numéro gratuit)

Espérant vous avoir apporté une réponse utile.

Bien sincèrement.

Kenza.

Fini les contraintes et le stress, mais comment éviter l’ennui ? Témoignez !

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Réponse de ambrine37 | Future Retraitée
Bonjour Kenza,

Hélas je reviens vers vous car je ne suis pas sûre d'avoir tout compris.., étant infirmière titulaire dans la FPT que faut il faire concrètement pour ne pas être pénalisée ?

Je précise que mon salaire brut mensuel est supérieur à 1504,50.

Ne vaut-il pas mieux que je reprenne à temps plein et bénéficier d'un arrêt si mon état de santé le nécessite à nouveau ?

En vous remerciant de votre réponse.
Bonne journée à vous.
Cordialement.

B.Dodin

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Réponse de Kenza KADEM | Conseillère Retraite – AG2R LA MONDIALE
Bonjour ambrine37,

Vous êtes actuellement en arrêt de travail pour maladie et comptez reprendre votre activité à temps partiel thérapeutique.

Aussi, sachez tout d’abord que durant un mi-temps thérapeutique, vous percevrez une partie de votre salaire liée à votre activité à temps partiel et des indemnités journalières versées par la Sécurité sociale.

Vous continuerez donc à acquérir des droits à la retraite sur la base de votre salaire soumis aux cotisations sociales dans les mêmes conditions que pour un travail à temps plein.

En revanche, vos indemnités journalières ne seront pas prises en compte.

Rappelons que pour valider un trimestre pour la retraite en 2019, il vous faut justifier d’une rémunération au moins égale à 150 fois le SMIC horaire, soit 1504.50 euros. 

Pour valider donc 4 trimestres maximum sur une année, votre rémunération en 2019 doit être au moins égale à 6018 euros (1504.50 euros *4).

Dans le cas où votre salaire ne permettrait pas de valider ces 4 trimestres, des trimestres pourront tout de même être validés au titre de votre arrêt de travail.

En effet, une période de 60 jours indemnisés peut permettre la validation d’un trimestre, dans la limite toujours de 4 trimestres sur une année.

Cependant, ces trimestres dits « assimilés » comptent pour déterminer votre durée d’assurance ( nombre de trimestres requis pour une retraite à taux plein à compter de 62 ans) mais pas pour le calcul de votre salaire annuel moyen.

Le salaire annuel moyen est déterminé par la moyenne de vos 25 meilleures années, qui sont concrètement vos 25 meilleurs salaires annuels bruts soumis à cotisations pour la retraite.

Les indemnités journalières perçues ne rentrent donc pas dans ce calcul.

Cependant, vous avez la possibilité, avec l’accord de votre employeur, de cotiser sur une base temps plein lorsque vous travaillez à temps partiel. 

Ce dispositif de surcotisation vous permettrait ainsi de maintenir un même niveau de droit puisque le salaire pris en compte sera celui que vous auriez perçu si vous aviez travaillé à temps plein.

Enfin, sachez que dans le cadre de la retraite complémentaire Agirc-Arrco, vous continuerez à acquérir des droits à la retraite sur votre salaire et sur votre période d’arrêt de travail. 

Vous ne serez donc pas pénalisée sur votre mi-temps thérapeutique.

En espérant avoir répondu à vos attentes.

Je vous souhaite une très bonne journée.

Bien sincèrement.

Kenza.

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